2 : Disponibilité des produits

• Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles dans notre dépot a 63300 THIERS-France et chez nos fournisseurs.
• Un no de suivi vous est donné par email le jour de l'expédition de votre colis. - A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s) chez nos fournisseurs.
  
• En cas d'indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la commande soit à vous livrer le produit commandé, soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire, soit l'annulation de votre commande et d'en effectuer le remboursement.
  
• Un délai de livraison est indiqué à titre indicatif dans la réf du produit et sur chaque fiche produit visble sur notre site (nous travaillons actuellement sur les les indications des délais et disponibilité des produits). Exemple Réf du produit : 101/G1A/DL1530J  , dans cet exemple la partie DL1530J vous informe que si le produit est en rupture de stock chez Promocaz, le délai sera alors de 15 à 30 jrs à compter de la date de validation de votre paiement. Dans tous les cas, Le délai de livraison ne dépassera jamais les 30 jrs après validation de votre paiement, tout en légalité avec les lois de ventes à distance. 
  
• Dans le cas de l'émission d'un avoir, vous pouvez sur simple demande auprès de notre Service Clients demander l'annulation de celui-ci et son remboursement.
  
• La date de validation de la commande correspond à :
• - La date de paiement en cas de paiement par carte bancaire en ligne.
• - La date de réception de votre Mandat Cash Postal en cas de paiement avec celui-ci.
• - La date de la validation de votre chèque par notre Banque en cas de paiement par chèque
• - La date de l'enregistrement de votre virement bancaire en cas de paiement avec ce service.
• - En cas de rupture de stock sur l'un des produits de votre commande : nous expédions (le(s) produit(s) disponible(s) de votre commande, le reliquat sera expédié à nos frais.

3 : Validation des commandes  

• Tout bon de commande doit obligatoirement passer par l'acceptation obligatoire de la lecture des conditions générales de vente, et par confirmation en utilisant le bouton "Valider la commande" ce qui constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.
• Les contrôles anti-fraude : incidences lors de la commande ? 
  
• Afin d'assurer la sécurité des transactions et de répondre au souci du plus grand nombre de prévenir les fraudes en matière de vente à distance, nous effectuons des contrôles aléatoires sur la passation des commandes.
• Dans le cadre d'un contrôle aléatoire, nous vous invitons par fax à transmettre des justificatifs de domicile et/ou d'identité (le but étant de s'assurer de la réalité de l'identité et de la domiciliation [par exemple une quittance EDF, une facture de téléphone, et une pièce d'identité]) pour la perfection de la commande.
  
• A défaut de justificatif ou si les pièces adressées ne permettent pas de s'assurer de l'identité de l'auteur de la commande et de la réalité de la domiciliation, nous serions dans l'obligation d'annuler la commande pour garantir la sûreté des transactions en ligne.

4 : Prix

• Promocaz.fr se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande. 

5 : Modalités de Paiement et Sécurisation  

• Modalités de Paiement. Vous pouvez effectuer le règlement :
• - par carte bancaire :
• Le paiement s'effectue au choix sur les serveurs bancaires sécurisés de notre partenaire de paiement en Ligne. 
• Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de Promocaz.fr.
• Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque.
•  - par virement bancaire :
  votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du virement par la banque. Les informations relatives a notre compte bancaire vous seront données à la fin du processus de commande.
• - par chèque :
  votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation et l'enregistrement réel de votre chèque dans notre compte bancaire : Attention la date de validation n'est pas la date de réception ou date d'envoi de votre chèque. Les informations relatives au libellé et l'adresse d'envoi de votre chèque vous seront données à la fin du processus de commande.
• - par mandat cash postal :
  votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès la réception de votre mandat cash postal.
  Informations sur la Sécurisation des données pour votre paiement Carte crédit:
  Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau.
  Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Promocaz.fr n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.
  
• Clause de réserve de propriété :
  Les produits demeurent la propriété de Promocaz.fr jusqu'au complet encaissement de la commande par Promocaz.fr.
  Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.
  
• Défaut de Paiement :
  Promocaz.fr se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

• Dans le souci d'information de nos clients , nous donnons les renseignements utiles concernant l'état des produits , dans chaque fiche ou page détaillée du produit. Donc chez promocaz , pas de mauvaise surprise, vous êtes informé à l'avance. 
• Exemple : vous voulez savoir si le produit qui vous interresse est neuf ou reconditionné , dans la liste des catégories , cliquez sur le produit pour avoir plus de renseignements sur ses spécifications etc... Si par exemple le produit est reconditionné, cette mention sera indiquée dans le titre du Produit et aussi dans la description détaillée du produit. 
• Dans le cas d'achat de produit reconditionné: Un produit reconditionné c'est quoi ?  voila plusieurs réponses :
  
• - Le produit n'est pas neuf 
• - Le produit a été vendu neuf par Promocaz , mais tout simplement il a peutêtre été refusé par un client. Exemple : un client l'a acheté et a tout simplement refusé le produit car il avait un droit de rétractation , cela ne veux pas dire que le produit n'était pas de bonne qualité , le droit du client n'engage que lui , il peut plaîre a certains et pas à d'autres , bien entendu ceci est un exemple. 
• - Certaines fois , le produit a été vendu par le fabricant lui-même ou bien par des revendeurs de ces marques , tous les retours de clients sont ensuite centralisés , remis en condition de fonctionnement , parfois il manque ceci ou cela , mais rien ne nuit au bon fonctionnement du produit en lui-même , donc tout est centralisé et certaines entreprises achètent ce type de produit , et les revendent. 
• Dans certains cas les produits reconditionnés peuvent même être plus intéressants que des produits neufs. 
• - Bien sûr le client aime avoir le plus de renseignements possible sur son état quand même, donc Promocaz dans le souci d'informer ses clients d'avance et ceci afin d'éviter toutes surprises , indique que le produit est Reconditionné sur la fiche du produit , et donne le plus de renseignement possible le cas échéant. Exemple : s'il manque un petit câble qui vaut quelques "sous" et qui est manquant dans le produit dit " Reconditionné " et qui ne nuit en rien bien sûr au fonctionnement du produit , Promocaz vous l'indiquera sur le détail de la fiche produit sur son Site Web.

• En accédant à ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes informations et conditions générales d'utilisation, et reconnaissez les accepter.

• Le présent site www.promocaz.fr est exploité et est la propriété du gérant Murat Yildirim dont l'entreprise est enregistrée en tant que SARL.

• Le site Promocaz.fr met à disposition des internautes une communication sur les produits et services de ses sociétés adhérentes. La consultation du site www.promocaz.fr est proposée aux internautes à titre gratuit. 

• Propriété :

• Le site www.promocaz.fr, et l'ensemble des éléments le composant, la charte graphique, les logos, les logiciels, les bases de données, l'arborescence du site, l'enchaînement des écrans, les textes, l'offre de services, les photographies, l'iconographie, sons et vidéos relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle et constituent des éléments originaux, propriété de Promocaz.fr.
• Toute représentation et/ou reproduction, et/ou exploitation, partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, à quelque titre que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Promocaz est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d'engager la responsabilité pénale des personnes qui s'y sont livrées.
• Les utilisateurs et visiteurs du site www.promocaz.fr ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Promocaz, à l'exception d'un lien interne au navigateur de l'internaute (communément connu sous le terme de "favori").
• Les liens mis en œuvre au sein du site www.promocaz.fr en direction d'autres sites, et d'une manière générale vers tout contenu existant et mis à la disposition des internautes sur INTERNET ne sauraient engager la responsabilité de Promocaz.
• Promocaz fait son possible afin de compiler et présenter les informations contenues dans le présent site web. Celles-ci ne sont données qu'à titre indicatif. Les informations disponibles sur le présent site web ont été compilées à partir de plusieurs sources et sont sujettes à changement sans préavis.
• Promocaz ou les sociétés adhérentes ne vous garantissent pas l'exactitude, complétude, adéquation ou fonctionnement du site web ou de l'information qu'il contient, ni que cette information a été vérifiée Promocaz ou les sociétés adhérentes.
• Promocaz ou les sociétés adhérentes font leur possible afin que l'information contenue dans le présent site web soit la plus juste possible, cependant un changement de dernière minute dans les données constructeur d'un produit pouvant survenir sans que nous n'en ayons eu connaissance, si cela se produisait, nous assumerions la responsabilité et vous proposerions un échange du produit, un remboursement ou un dédommagement afin que votre commande soit honnorée en fonction de l'article que vous avez choisi initialement.
• Nous vous informons qu'à certains endroits du site (sondage, espace personnel) nous sommes susceptibles d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier, toutefois, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (inscription d'une participation antérieure à un sondage, enregistrement de votre accès...) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ce cookie dans votre ordinateur est de un an.
• Les informations collectées sont destinées principalement à l'usage de Promocaz.
• Elles nous permettent de traiter votre demande, de vous proposer des prestations personnalisées et de vous informer sur nos produits et services.
• Elles sont ainsi utilisées à des fins de fidélisation, de gestion et d'analyses statistiques.
• 
  
• Hébergement : 
• L'hébergeur du site Promocaz.fr est la société OVH SAS au capital de 500 K€ 
• RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011, Code APE 721Z, N° TVA : FR 22 424 761 419, Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. 
•  
• Litiges :
• Le présent site web a été créé en France. En utilisant le présent site web, vous acceptez les conditions d'utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par Promocaz.
• Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution d'un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français, faisant application de la loi française.
• Promocaz.fr ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu à l'occasion, de force majeure, de perturbation, d'inondation, d'incendie.
• En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, Promocaz.fr n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.
• Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Promocaz.fr, sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation envisagés sous l'article 8.

• Conformément à l'article L.121-16 et suivants du Code de la Consommation, le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.
• Le produit devra être retourné en bon état, accompagné de tous les accessoires (notices, cordons, télécommandes, garanties, etc.), dans son emballage d'origine, et non usagé.
• Frais de retour pour rétractation: Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client. Dans le cas d'une livraison par transporteur, les frais reels de retour seront factures au client.
•  Exclusions: Le droit de rétractation ne pourra être exercé pour certains types d'articles dont nous vous donnons la liste ci-dessous, bien entendu hors garantie indiquée dans la fiche du produit et commande/facture : CD, DVD, logiciels, Jeux PC/Console, produit sous blister - Gadgets - accessoires - Disque Dur - clé USB.... Ces produits disposent d'une pastille de contrôle et de protection qui scelle l'emballage d'origine du produit. (si vous nous renvoyer un produit sans notre accord qui n'est pas accepté en droit de rétractation, nous vous renverrons le colis à vos frais et vous informerons pas e-mail) sauf bien entendu pendant la garantie indiquée ou les retours sont acceptés.
• Dans le cas de produits dont le droit de rétractation est acceptée sous 7 jours, nous acceptons le retour du produit si celui-ci n'a pas été utilisé et qu'il est dans son état d'origine. (si ce n'est pas le cas : Nous vous renverrons le colis à vos frais et vous informerons pas e-mail )
• Procédure de retour: Vous disposer d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la réception de votre colis pour nous retourner le produit.
• Remboursement d'un retour pour rétractation: Après avoir réceptionné et accepté votre colis, nous procéderons dans les 30 jours au remboursement de celui-ci.
• Adresse de retour colis: SARL Promocaz 71 avenue des Etats-Unis 63300 Thiers/France.

•  Tous les produits bénéficiant d'une garantie sont indiqués sur la Référence du produit :Une information sur la durée de Garantie est indiquée dans la réf du produit. Exemple Réf du produit : 101/G1A/DL1530J  , dans cet exemple la partie G1A vous informe que le produit est garantie 1 An. Voici d'autres exemples : G1M = Garantie 1 Mois / G2M = Garantie 2 Mois / G3M = Garantie 3 Mois / G6M = Garantie 6 Mois / PDG = Pas de Garantie (Produit non Garanti) : En général un produit non Garanti est un produit de type consommable ...
• Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit.
• Nous vous rappelons que vous bénéficiez également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 et suivant du code civil.
• Une large catégorie de produits bénéficient d'une garantie d'un an pour les produits neufs et de 1 mois pour les produits reconditionnés, et certains produits neufs considérés comme "gadgets" sont garantis 1 mois.
• Attention : Nous ne reprendrons pas en SAV un matériel garanti si : Celui-ci a été démonté, bricolé (ex: un poste autoradio avec les fils coupés) donc comme les exemples peuvent êtrent nombreux nous ne pouvons tous les cités ici, si Promocaz constate qu'il y a eu démontage ou bricolage sur le produit retourné en Garantie , nous vous renverrons le produit à vos frais et annulerons la Garantie.
• Promocaz n'est pas un service de support / soutien technique pour les logiciels intégrés dans les produits , donc Promocaz n'est pas responsable et ne conseille pas à ses clients de faire des opérations de mises à jours de logiciels intégrés aux produits, exemple : mise à jour firmwire téléphone , mise à jour firmwire logiciel intégré Gps etc... Vous êtes seul responsable de ces bricolages ou mises à jour et nous ne fournissons aucuns support dans ce domaine. Si vous nous retournez un produit sans notre avis et pour ce motif, Promocaz refusera le produit / colis et vous le renverra à vos frais. 
• Certains produits peuvent nécéssiter l'intervention d'un professionel pour l'installation, Promocaz vous conseille de ne pas l'installer vous même si cela n'est pas de votre domaine, mieux vaut un proffessionel "qu'un ami du dimanche".
• Certains GPS de navigations sont livrés sans Logiciels de navigations et Cartes / Map (si tel était le cas Promocaz vous l'indique dans la fiche détaillée du produit).  Dans ce cas c'est donc au client d'installer lui-même sa carte ou son Logiciel de navigation préféré et indiqué comme étant compatible avec l'appareil. Vous devez posséder la Licence du produit du logiciel de navigation que vous aller installer dans cet appareil de navigation. Promocaz n'est pas responsable des logiciels de navigations dont vous n'avez ou ne posséder la licence originale. Promocaz ne fourni pas de support pour installer les logiciels ou mises à jours (ex: logiciel de navigation ou mises à jours de radars ... et autres...) , vous en êtes seul responsable.
• Tous les téléphones mobiles vendus sur notre site sont compatibles avec les opérateurs Français : Orange , Bouyges Telecom, SFR, FREE MOBILE (voir les compatibilités 3G sur la description du produit) . Toutes les prises des transfos de téléphones mobiles sont livrés au standard Français par l'intermédiaire d'adaptateurs livrés avec le colis.
• Certains téléphones mobiles étant indiqués comme compatible avec WAP (internet mobile) nécessitent que votre opérateur téléphonique prenne en charge cette option, veuillez vous renseigner sur cette option avant achat.
• En cas de panne pendant la période de garantie initiale, les réparations sont assurées par nos Fournisseurs qui le cas échéant répare ou échange le produit. Notre client nous retourne le produit , nous le renvoyons à notre fournisseur , il procède a un échange ou réparation et nous le renvoi, ensuite nous le renvoyons aux clients. Promocaz n'effectue pas de réparation dans son dépot. Vous ne pouvez demander à Promocaz d'echanger le produit par un autre juste pour ne pas avoir à attendre pedant le processus de garantie alors que votre produit est en réparation ou échange par Notre fournisseur , vous ne pouvez demander de vous indemniser pour attente pendant le processus de Garantie.
• Si vous avez un problème pendant la période de garantie , vous retourner le produit à Promocaz à vos frais , tout le reste des frais de ports est assumé par PROMOCAZ.
• Vous devrez donc retourner directement le produit à Promocaz afin que nos services l'acheminent vers ses Fournisseurs n'assurant pas directement auprès des consommateurs le service après vente.
• Cette information est disponible depuis votre suivi de commande en ligne : pour chaque produit nous associons la mention (exemples) "GARANTIE : 1 mois" ou "GARANTIE : 1 an" etc.... cette mention est indiquée dans chaque référence de produit  La procédure a suivre est très simple : Vous nous contacter par téléphone ou par email , exposer votre problème , nous vous donnons un no. de retour que vous indiquerez sur le colis du produit renvoyé , vous nous renvoyer le tout à : PROMOCAZ 71 avenue des Etats-Unis 63300 Thiers.

• A tout moment, « vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ( La loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés qui a été publiée au JO du 07 août 2004).
• Lors de votre inscription, nous vous proposons de recevoir des offres promotionnelles. Si vous souhaitez recevoir de telles offres il vous suffit de cocher la phrase suivante : Je souhaite recevoir la Newsletter. Vous pouvez également modifier votre abonnement en cliquant sur le lien situé en bas de chaque Newsletter ou en vous rendant sur vos pages personnalisées de votre Espace Clients.
• Vous pouvez également en faire la demande à nos services par courrier à Promocaz 71 avenue des Etats-Unis 63300 Thiers.
• A tout moment, il vous est possible de changer vos préférences depuis les liens situés an bas de nos Newsletters.

• Sarl Promocaz
• 71 Ave des Etats Unis
• 63300 Thiers
• France
• SARL au Capital de 20.000 Euros  
• Code APE: 4690Z 
• RCS: 539027946 
• Siret: 53902794600018

• Pour tous renseignements (Conseils, Garantie, Droit de rétractation, Sav, Retours, Suivi etc...) notre Service Avant et Après Vente est à votre disposition :

• Par Téléphone : 04.73.51.53.60 (coût d'un appel local non surtaxé), du lundi au vendredi, de 14h à 17h hors jours fériés.

• Par Courriel : Vous avez juste à cliquer sur ce lien et taper votre adresse e-mail avec votre message (pas de mot de passe ou inscription nécessaire). 

• Nous écrire à l'adresse suivante : Promocaz 71 avenue des Etats-Unis 63300 Thiers 

•  Accéder à votre commande en ligne sur votre compte-client en passant par ce lien qui vous donne également accès à un suivi en ligne de l'ensemble de vos commandes et toutes les informations (gestion adresses - retour produit - suivi - avoir - bon de réduction - point de fidélité - parrainage - liste de cadeaux). Si vous n'êtes pas connecté sur "Votre Compte" vous êtes invité a taper votre adresse e-mail et mot de passe avec lesquels vous vous êtes inscrit.